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Total number of records: 18
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Top 10: People and organisations
| People and organisations | Count |
|---|---|
| France. Convention Nationale, 1792-1795 | 18 |
| France | 14 |
| France. Assemblee Nationale Legislative, 1791-1792 | 3 |
| France. Marine | 3 |
| Barere, B (1755-1841) | 2 |
| Monge, Gaspard (1746-1818) | 2 |
| Societe Des Amis De La Liberte Et De L'Egalite | 2 |
| Bernier | 1 |
| Bernier, Francois (1620-1688) | 1 |
| Bonne-Nouvelle (Paris, France : Section) | 1 |
Compte rendu le 23 septembre 1792, par le ministre de l'intérieur : et dont la Convention nationale à ordonné l'impression, l'envoi aux 83 départemens & à l'armée
Roland, Jean-Marie (1734-1793); France. Convention nationale, 1792-1795; France. Ministère de l'intérieur
[1792]
Caption title. "Signé, Roland"--P. 16. At head of title: Convention nationale. Reprinted in Archives Parlementaires, v. 52, p. 105 et seq.
Proclamation du Conseil exécutif provisoire, qui prononce que l'absence de l'empire françois, pour cause de maladie ou pour prendre les eaux minérales, ne dispense pas des peines portées contre les émigrés : du 5 septembre 1792, l'an IV de la liberté
France. Convention nationale, 1792-1795; France
1792
Caption title.
Code des émigrés, condamnés et déportés; ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle : concernant la poursuite et le jugement des émigrés, condamnés et déportés, le séquestre, la vente et l'administration de leurs biens
France; France. Assemblée nationale constituante 1789-1791; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Convention nationale, 1792-1795; France. Directoire exécutif, 1795-1799
[1794]
Décret de la Convention nationale, du 22e. jour de germinal, an second de la république française, une et indivisible, relatif aux recéleurs d'ecclésiastiques sujets à la déportation
France. Convention nationale, 1792-1795
[1794]
Caption title.
Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des quinze-vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-Nouvelle, à la Convention nationale : lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République
Gonchon, Clement; Faubourg Saint-Antoine (Paris, France); France. Convention nationale, 1792-1795
[1792]
At head of title: Convention nationale. An expression of loyalty.
Adresse de la section des Champs-Élysées, arrêtée dans l'Assemblée générale, du 30 décembre, pour être présentée au Conseil général de la Commune
Champs-Elysées (Paris, France : Section). Assemblée générale; France. Convention nationale, 1792-1795; Commune de Paris (France : 1789-1794)
[1793?]
Caption title. At head of title: Convention nationale. "Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens, et aux 48 sections."
Adresse de la Société des Amis de la Liberté et de l'Égalité séante à Chambery : à la Convention nationale de la République française. Le 12 octobre 1792, l'an premier de la République
Doppelfeld, Otto (1907-); Bernier, François (1620-1688); Moras; Société des Amis de la Liberté et de l'Égalité; France. Convention nationale, 1792-1795
[1792]
Caption title. Signed: Doppel, Bernier, Moras.
Rapport fait a la Convention nationale au nom de ses Comités de sureté générale et du salut public : sur la conjuration ourdie depuis plusieurs années par les factions criminelles pour absorber la révolution française dans un changement de dynastie : et contre Fabre-d'Églantine, Danton, Philippeaux, Lacroix et Camille-Desmoulins prévenus de complicité dans ces factions et d'autres délits personnels contre la liberté
Saint-Just, Louis Antoine Léon de (1767-1794); France. Convention nationale; France. Convention nationale, 1792-1795
[1794]
Caption title. At head of title: Convention Nationale. "Imprimé par ordre de la Convention nationale."
Discours de A. Gensonné, député du département de la Gironde, prononcé à la séance du 27 octobre 1792, l'an premier de la République
Gensonné, Armand (1758-1793); France. Convention nationale, 1792-1795
1792
Caption title. At head of title: Convention nationale.
Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale à proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale
France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Convention nationale, 1792-1795
1792
At bottom of title-page: No. 4. Assemblée nationle, no. 8.
Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale à proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale
France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Convention nationale, 1792-1795
1792
At bottom of title-page: No. 4. Assemblée nationle, no. 8.
Decret de la Convention nationale, du 2 août 1793, l'an second de la république françoise, une et indivisible, relatif à la représentation des pieces de théâtre
France. Convention nationale, 1792-1795
[1793]
At head of title: No. 1318.