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Total number of records: 33
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Top 10: People and organisations
| People and organisations | Count |
|---|---|
| France | 24 |
| France. Convention Nationale, 1792-1795 | 18 |
| France. Assemblee Nationale Legislative, 1791-1792 | 12 |
| Roland, Jean-Marie (1734-1793) | 4 |
| France. Armee | 3 |
| France. Assemblee Nationale Constituante 1789-1791 | 3 |
| France. Marine | 3 |
| Lafayette, Marie Joseph Paul Yves Roch Gilbert Du Motier, Marquis De, 1757-1834 | 3 |
| Barere, B (1755-1841) | 2 |
| France. Ministere De L'Interieur | 2 |
Compte rendu le 23 septembre 1792, par le ministre de l'intérieur : et dont la Convention nationale à ordonné l'impression, l'envoi aux 83 départemens & à l'armée
Roland, Jean-Marie (1734-1793); France. Convention nationale, 1792-1795; France. Ministère de l'intérieur
[1792]
Caption title. "Signé, Roland"--P. 16. At head of title: Convention nationale. Reprinted in Archives Parlementaires, v. 52, p. 105 et seq.
Loi relative à la suppression des congrégations séculières et des confréries, du 18 Août 1792, l'an 4e. de la Liberté
France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France
1792
Caption title; headpiece.
Lettre de M. Després, canonnier au premier régiment d'artillerie, à M. Lasource, membre de l'Assemblée nationale
Després M (fl.1792); Lasource, Marie-David-Albin (1793)
[1792]
Caption title. "Imprimée et envoyée aux 83 départemens, par ordre de l'Assemblée."
Adresse de l'Assemblée nationale aux français. Imprimée par son ordre, envoyée aux 83 départemens, et à l'Armée. Du 19 août 1792, l'an IVe de la liberté
France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792]
Caption title.
Proclamation du Conseil exécutif provisoire, qui prononce que l'absence de l'empire françois, pour cause de maladie ou pour prendre les eaux minérales, ne dispense pas des peines portées contre les émigrés : du 5 septembre 1792, l'an IV de la liberté
France. Convention nationale, 1792-1795; France
1792
Caption title.
Code des émigrés, condamnés et déportés; ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle : concernant la poursuite et le jugement des émigrés, condamnés et déportés, le séquestre, la vente et l'administration de leurs biens
France; France. Assemblée nationale constituante 1789-1791; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Convention nationale, 1792-1795; France. Directoire exécutif, 1795-1799
[1794]
Décret de la Convention nationale, du 22e. jour de germinal, an second de la république française, une et indivisible, relatif aux recéleurs d'ecclésiastiques sujets à la déportation
France. Convention nationale, 1792-1795
[1794]
Caption title.
Lettre de M. Antoine Giroust, capitaine de grenadiers dans le premier bataillon de Seine & Marne, à M. Gossuin, député du département du Nord, suivie d'un ordre du lieutenant-général Arthur-Dillon, et des adresses du premier bataillon de Seine et Marne, et des citoyens d'Avesnes, à l'Assemblée nationale, sur les événemens du 10 août 1792
Giroust, Antoine; Gossuin, Eugène-Constant-Joseph-César (1758-1830); Dillon, Arthur comte de (1750-1794)
[1792]
Caption title.
Adresse des citoyens du fauxbourg Saint-Antoine, section des quinze-vingts, réunis à ceux de la section de Bonne-Nouvelle, à la Convention nationale : lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République
Gonchon, Clement; Faubourg Saint-Antoine (Paris, France); France. Convention nationale, 1792-1795
[1792]
At head of title: Convention nationale. An expression of loyalty.
Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, le premier septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Goujon, Jean-Marie-Claude-Alexandre (1766-1795); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792]
Reprinted in Archives Parlementaires, v. 49, p. 181.
Adresse de la section des Champs-Élysées, arrêtée dans l'Assemblée générale, du 30 décembre, pour être présentée au Conseil général de la Commune
Champs-Elysées (Paris, France : Section). Assemblée générale; France. Convention nationale, 1792-1795; Commune de Paris (France : 1789-1794)
[1793?]
Caption title. At head of title: Convention nationale. "Imprimée par ordre de la Convention nationale, et envoyée aux 84 départemens, et aux 48 sections."
Compte rendu par Nicolas Quinette, Maximin Isnard, et Claude-Pierre-Louis Boudin, commissaires envoyés par l'Assemblée nationale dans le département des Ardennes, le premier septembre 1792, l'an 4me. de la liberté
Quinette, Nicolas-Marie (1762-1821); Isnard, Maximin (1751-1825); Boudin, Claude-Pierre-Louis; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792]
Caption title.