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Total number of records: 71
Top 10: Subject
Top 10: People and organisations
| People and organisations | Count |
|---|---|
| France. Assemblee Nationale Legislative, 1791-1792 | 71 |
| France | 57 |
| France. Assemblee Nationale Constituante 1789-1791 | 53 |
| Buchez, B.-J.-B | 40 |
| France. Convention Nationale, 1792-1795 | 40 |
| France. Etats Generaux (1789) | 40 |
| Roux, P.-C | 40 |
| Laporte, Arnaud De | 9 |
| Laporte, Arnaud De (1737-1792) | 9 |
| Laporte, Arnaud De, 1737-1792 | 9 |
Compte rendu par Nicolas Quinette, Maximin Isnard, et Claude-Pierre-Louis Boudin, commissaires envoyés par l'Assemblée nationale dans le département des Ardennes, le premier septembre 1792, l'an 4me. de la liberté
Quinette, Nicolas-Marie (1762-1821); Isnard, Maximin (1751-1825); Boudin, Claude-Pierre-Louis; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792]
Caption title.
Douzième recueil : Plan d'une constitution libre, trouvé chez M. Laporte, intendant de la liste civile, corrigé de la main de M. Laporte : précédé du procès-verbal de l'inventaire de cette pièce, laquelle pièce a été déposée au Comité de surveillance et de sûreté générale par MM. les Commissaires nommés pour l'inventaire des papiers de la liste civile
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.
Loi relative à la suppression des congrégations séculières et des confréries, du 18 Août 1792, l'an 4e. de la Liberté
France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France
1792
Caption title; headpiece.
Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792, l'an quatrième de la liberté
France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France
[1792?]
Caption title.
Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, administrateur de la liste civile, lues à l'Assemblée nationale, le vendredi 17 août, et imprimées par son ordre : Troisième collection
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.
Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, intendans de la liste civile, d'Abancourt, ex-ministre, et à l'Hôtel Massiac, dont les originaux sont en dépôt au Comité de surveillance de l'Assemblée nationale
Laporte, Arnaud de (1737-1792); Montmorin-Saint-Hérem, Armand-Marc comte de (1745-1792); Abancourt, Charles-Xavier-Joseph de Franqueville d'; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title. "Imprimées par ordre de l'Assemblée nationale." "Cinquième recueil."
Sixième et septième recueils de pièces trouvées dans les papiers du sieur de Laporte, intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de l'Assemblée nationale
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.
Huitieme recueil de pièces inventoriées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.
Neuvième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile, dont les originaux sont déposés au Comité de surveillance
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.
Dixième recueil de pièces trouvées chez M. Laporte, intendant de la liste-civile
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
1792
Onzième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile : correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat, et la ci-devant marquise de Gresigny, dont les originaux sont déposés au Comité de surveillance
Laporte, Arnaud de (1737-1792); Morizot, Edme-Etienne (1744-); Des Barres, De Voga marquise de Grésigny; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792; France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.
Treizième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de l'Assemblée nationale
Laporte, Arnaud de (1737-1792); France. Assemblée nationale législative, 1791-1792
[1792?]
Caption title.