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Archive Print Item: Modern History D-8.4/FRA

Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours, et autres actes publics, émanés du C.en François (de Neufchâteau), pendant ses deux exercices du Ministère de l'intérieur (v.1)

France. Ministère de l'intérieur

An VII [1798-9]

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Recueil des lettres circulaires, instructions, programmes, discours, et autres actes publics, émanés du C.en François (de Neufchâteau), pendant ses deux exercices du Ministère de l'intérieur (v.2)

France. Ministère de l'intérieur

An VII [1798-9]

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Collections des arrêtés publiés par le Commissaire de gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Recueil de règlemens pour les pays d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Recueil de règlemens pour les pays d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Recueil de règlemens pour les pays d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Recueil de règlemens pour les pays d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Recueil de règlemens pour les pays d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Recueil de règlemens pour les pays d'entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

[1798]

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Code des patentes, ou recueil methodique des lois des 6 fructidor an IV, 9 frimaire, 11 germinal an V, et 7 brumaire an VI, sur les patentes : à l'usage de toutes les administrations centrales et municipales, des juges de paix, des commissaires du directoire exécutif et des contribuables de la république. Imprimé par ordre du départment de la Seine

France; Seine (France)

an VI [1798]

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Règlement pour les quatre départemens nouvellement établis sur la rive gauche du Rhin

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

an VI [1798]

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Règlement concernant la perception du droit d'enrégistrement

France. Commissaire du gouvernement dans le pays entre Meuse et Rhin, et Rhin et Moselle

[1798]

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