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France. Assemblée nationale législative, 1791-1792

Organisation

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Type of entity: Organisation

Name: France. Assemblée nationale législative, 1791-1792

Source of information: Special Collections

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001/JOU: Journal des débats et des décrets

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Modern History D-8.2/CAR: Discours sur l'office de l'empereur, prononcé a l'Assemblée nationale le 25 janvier 1792

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Modern History D-8.3/FRA: Adresse de l'Assemblée nationale aux français. Imprimée par son ordre, envoyée aux 83 départemens, et à l'Armée. Du 19 août 1792, l'an IVe de la liberté

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Modern History D-8.3/FRA: Adresse des citoyens de Rouen, à l'Assemblée nationale : imprimée par décret du 20 août 1792, l'an 4e. de la liberté et le premier de l'egalité

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Modern History D-8.3/FRA: Code des émigrés, condamnés et déportés; ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle : concernant la poursuite et le jugement des émigrés, condamnés et déportés, le séquestre, la vente et l'administration de leurs biens

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Modern History D-8.3/FRA: Compte rendu a l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.3/FRA: Compte rendu par Nicolas Quinette, Maximin Isnard, et Claude-Pierre-Louis Boudin, commissaires envoyés par l'Assemblée nationale dans le département des Ardennes, le premier septembre 1792, l'an 4me. de la liberté

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Modern History D-8.3/FRA: Discours prononcé à la barre de l'Assemblée nationale, le premier septembre 1792, l'an quatrième de la liberté

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Modern History D-8.3/FRA: Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale à proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale

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Modern History D-8.3/FRA: Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale à proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi. Imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale

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Modern History D-8.3/FRA: Lettre de M. Le Roy, député du département du Tarn, au président de l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.3/FRA: Lettre des commissaires de l'armée du Centre a l'Assemblée nationale, suvie [sic] de lettres du Conseil-général de la commune de Sedan & de M. Lafayette

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Modern History D-8.3/FRA: Loi relative à la suppression des congrégations séculières et des confréries, du 18 Août 1792, l'an 4e. de la Liberté

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Modern History D-8/BUC: Histoire parlementaire de la Révolution française, ou journal des Assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815... [etc.]

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Modern History D-8/MAL: Décret de l'Assemblée nationale, du 16 août 1792, l'an quatrième de la liberté

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Modern History D-8/MAL: Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, administrateur de la liste civile, lues à l'Assemblée nationale, le vendredi 17 août, et imprimées par son ordre : Troisième collection

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Modern History D-8/MAL: Dixième recueil de pièces trouvées chez M. Laporte, intendant de la liste-civile

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Modern History D-8/MAL: Douzième recueil : Plan d'une constitution libre, trouvé chez M. Laporte, intendant de la liste civile, corrigé de la main de M. Laporte : précédé du procès-verbal de l'inventaire de cette pièce, laquelle pièce a été déposée au Comité de surveillance et de sûreté générale par MM. les Commissaires nommés pour l'inventaire des papiers de la liste civile

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Modern History D-8/MAL: Huitieme recueil de pièces inventoriées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile

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Modern History D-8/MAL: Neuvième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile, dont les originaux sont déposés au Comité de surveillance

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Modern History D-8/MAL: Onzième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile : correspondance entre lui et le sieur Morizot, avocat, et la ci-devant marquise de Gresigny, dont les originaux sont déposés au Comité de surveillance

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Modern History D-8/MAL: Pièces trouvées dans les papiers de MM. de Montmorin, Laporte, intendans de la liste civile, d'Abancourt, ex-ministre, et à l'Hôtel Massiac, dont les originaux sont en dépôt au Comité de surveillance de l'Assemblée nationale

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Modern History D-8/MAL: Sixième et septième recueils de pièces trouvées dans les papiers du sieur de Laporte, intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de l'Assemblée nationale

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Modern History D-8/MAL: Treizième recueil de pièces trouvées chez M. Delaporte, intendant de la liste civile, déposées en originaux au Comité général de surveillance de l'Assemblée nationale