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France. Assemblée nationale constituante 1789-1791

Organisation

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Type of entity: Organisation

Name: France. Assemblée nationale constituante 1789-1791

Source of information: Special Collections

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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

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Anglo-French 4 1790/BUR: Lettre de M. Burke, à un membre de l'Assemblée nationale de France

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Anglo-French 4 1790/BUR: Lettre de M. Burke, à un membre de l'Assemblée nationale de France

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Anglo-French 4 1790/BUR: Réflexions sur la révolution de France et sur les procédés de certaines sociétés à Londres relatifs à cet événement en forme d'une lettre qui avoit dû être envoyée d'abord à un jeune homme à Paris

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Anglo-French 4 1790/BUR: Réflexions sur la révolution de France et sur les procédés de certaines sociétés à Londres relatifs à cet événement en forme d'une lettre qui avoit dû être envoyée d'abord à un jeune homme à Paris

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Anglo-French 4 1790/BUR: Réflexions sur la révolution de France et sur les procédés de certaines sociétés à Londres relatifs à cet événement en forme d'une lettre qui avoit dû être envoyée d'abord à un jeune homme à Paris

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Anglo-French 4 1791/GRA: Relation de ce qui s'est passé au procès de Milord Preston & du sieur Jean Ashton, leur conviction & condamnation, pour crime de haute-trahison contre Leurs Majestés le roi Guillaume & la reine Marie. (Pour avoir conspiré contre la vie de leurs Majestés, tâché de les déposer, de changer le Gouvernement présent, de faire envahir le Royaume d'Angleterre par le Roi de France, & exciter une rebellion contre leurs Majestés.) Avec plusieurs lettres & des mémoires très-curieux du Roi Jacques au Roi de France, au Pape & à divers Ministres. Publiée par le commandement de la Reine, le Vendredi 16/26 Janvier 1691. Réimprimée par ordre de l'assemblé nationale, le 26 Janvier 1791

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Anglo-French 8 1792/MAC: Mémoire de M. Macdonagh, irlandois de nation... enfermé pendant douze années & sept mois dans un cachot aux Isle Sainte-Marguerite, (le même où fut détenu le fameux Masque de fer), en vertu d'une lettre de cachet accordée par M. de Montbarrey, ci devant ministre de la Guerre

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.001 JOU: Journal des decrets de l'Assemblée nationale, pour les habitans des campagnes

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Modern History D-8.003/MIR: Discours sur la procédure prévotale de Marseille, prononcé à l'Assemblée nationale, dans la séance du 26 janvier 1790

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Modern History D-8.06/FRA: Rapport fait a l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.1/SEN: Copie de la lettre écrite à MM. les députés du département de la Meurthe, à l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.1/SEN: Discours du roi, à l'Assemblée nationale, le 7 octobre 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.2/CHA: Pièces justificatives du Rapport de la procédure du Chatelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.2/COL: Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale. Avec la mention des sanctions & acceptations données par le Roi. Mois d'avril 1791

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Modern History D-8.2/FRA: Recueil des pièces authentiques approuvées par l'Assemblée nationale de France, avec toutes ses résolutions et délibérations, et tout ce qui doit former la constitution françoise

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Modern History D-8.2/HIS: Histoire du départ du roi, des évènemens qui l'ont précédé et suivi, avec le recueil des pièces justificatives, le rapport des sept comités réunis, les opinions de MM. Pethion, Salles, Barnave, Duport, etc

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Modern History D-8.2/LAL: Lettre de M. Hope, négociant d'Amsterdam, à M. le Couteulx de Canteleu, membre du Comité des finances de l'Assemblée nationale, & par lui donnée en communication audit Comité : pour la circulation des assignats-monnoie dans la Hollande

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Modern History D-8.2/MAU: Discours de M. Mirabeau l'aîné sur la procédure du Châtelet, dans la séance du 2 octobre 1790

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Modern History D-8.2/MAU: Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le rapport de la procédure du Châtelet, prononcée dans l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790

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Modern History D-8.2/PEL: Discours prononcé par le roi, à l'Assemblée nationale, le 4 février 1790

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Modern History D-8.2/PEL: Notes sur le mémoire remis par M. Necker au Comité des subsistances établi par l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.3/FRA: Code des émigrés, condamnés et déportés; ou, Recueil des décrets rendus par les Assemblées constituante, législative et conventionelle : concernant la poursuite et le jugement des émigrés, condamnés et déportés, le séquestre, la vente et l'administration de leurs biens

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Modern History D-8.3/FRA: Loi. Code pénal. Donnée à Paris, le 6 octobre 1791

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Modern History D-8.5/LOU: Grande dénonciation du duc d'Orléans et de ses complices, faite a l'Assemblée nationale

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Modern History D-8.5/TAL: Proposition faite à l'Assemblée nationale, sur les poids et mesures

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Modern History D-8.5/TAL: Récit des événemens arrivés à Nîmes les 13, 14, 15, 16 & 17 juin 1790

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Modern History D-8/AUX: Opinion sur la sanction royale : prononcée à l'Assemblée nationale, dans la séance du 2 septembre 1789

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Modern History D-8/BUC: Histoire parlementaire de la Révolution française, ou journal des Assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815... [etc.]

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Modern History D-8/FRA: Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées de MM. les députés à l'Assemblée nationale. 1789

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Modern History D-8/MAL: Pièce trouvée dans un des secrétaires du cabinet du roi, par MM. les commissaires envoyés aux Tuileries : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

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Modern History D-8/MAL: Pièces trouvées dans le secrétaire du roi : lues a l'Assemblée nationale le 15 août 1792, l'an 4e. de la liberté; imprimées et envoyées aux 83 départemens par son ordre

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Modern History D-8/NUS: Lettre de Jacques-Antoine Creuzé-Latouche, député de Chatelleraut, à l'Assemblée nationale, aux municipalités, et aux habitans des campagnes du département de la Vienne

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Modern History D-8/PAR: Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris : sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

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Modern History D-8/PAR: Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris : sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles dans la journée du 6 octobre 1789. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale

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Modern History P-8.51/BUR: Lettre de M. Burke, à un membre de l'Assemblée nationale de France

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Modern History P-8.51/PRI: The French constitution as presented for the final consideration of the National Assembly, by the committees of constitution and revision, on Friday, August 5, 1791